Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Moraline
abdelkader Nasri
Numéro de dépôt :
3704113
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Moraline
Déposée par voie électronique le 12 janvier 2010 par abdelkader Nasri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Moraline »
Le déposant est abdelkader Nasri domicilié(e) 4 paul pamard - 84000 - Avignon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, abdelkader Nasri domicilié(e) 4 paul pamard - 84000 - Avignon - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
abdelkader Nasri a également déposé les autres marques suivantes : IFRANE
abdelkader Nasri - 4 paul pamard - 84000 - Avignon - France
abdelkader Nasri - 4 paul pamard - 84000 - Avignon - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550474 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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